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Entrêves
73340 Bellecombe-en-Bauges
France

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Conditions Générales de Vente

 

1 – Conception et réalisation

Propriétaire : BAS CANAL PRODUCTIONS – Entrêves – 73340 Bellecombe-en-Bauges
Créateur : BAS CANAL PRODUCTIONS
Responsable publication : Valentine Beccu – bascanal@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Valentine Beccu

 

2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3 – Description des services fournis

Le site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Tous les informations indiquées sur le site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4 – Protection des données personnelles

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Bas Canal Productions et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://bascanal.fr/regards-sur-nos-assiettes/.

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